Déposée le 19 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MCA domicilié(e) 48, bis, QUAI DE JEMMAPES,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 301 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe LANG MCA domicilié(e) 48, bis QUAI DE JEMMAPES,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque MINIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320083.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MCA SAS - 48, bis, QUAI DE JEMMAPES,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 307301135
Philippe LANG MCA - 48, bis QUAI DE JEMMAPES,75010 PARIS - 75010 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Inscription le 24 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°587300 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24
Sac et housse (spécialement adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), étui de transport, de rangement et de protection pour appareils électroniques portables à savoir : – périphériques d'ordinateurs portables. – lecteurs MP3 portables. Sac, housse en matières textiles, étui d'emballage pour appareils electroniques portables à savoir : – périphériques d'ordinateurs portables. – lecteurs MP3 portables.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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